REGLEMENT INTERIEUR

 PRÉAMBULE : Un règlement interieur : Pourquoi, comment ?

1.              L’OBJET DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

2.              LE CONTENU DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

2.1.   Les principes qui régissent le service public d’éducation

2.2.   L’exercice des obligations et des droits des élèves

2.2.1.     Les obligations des élèves

2.2.2.     Les droits des élèves - Les modalités d’exercice de ces droits

2.3.   Les règles de vie dans l’établissement

Vivre ensemble au Collège de Terreville

L’organisation et le fonctionnement de l’établissement

L’organisation de la vie scolaire et des études

La sécurité

2.4.   La discipline : sanctions disciplinaires et punitions scolaires

2.5.   Les mesures positives d’encouragement

2.6.   Les relations entre l’établissement et les familles

3.      ÉLABORATION ET MODIFICATIONS DU RÈGLEMENT INTERIEUR

3.1.   Élaboration et révision

3.2.   Information et diffusion